Plan Alzheimer : soins de suite et de réadaptation (1)

Cent vingt unités de réhabilitation cognitivo-comportementales de dix à douze lits doivent, sur la durée du plan, être identifiées au sein des services de suite et de réadaptation (SSR) existants sous forme d’unité fonctionnelle et d’unité médicale. Un cahier des charges précise comment les unités doivent élaborer un projet spécifique pour les personnes malades, incluant un projet médical, un projet de soins, le lieu de vie et des considérations éthiques. Qui doit être accueilli dans ces unités de réhabilitation cognitivo-comportementale ? « Sont orientées dans ces unités uniquement les personnes malades présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes : mobilité (patient valide), agressivité, troubles du comportement productif (hyperémotivité, hallucinations, troubles moteurs, agitation, troubles du sommeil graves). L’orientation se fera dans une structure adaptée à la complexité de la situation et de la polypathologie associée : dans un SSR polyvalent pour les patients monopathologiques, dans un SSR gériatrique en cas de pathologies associées et intriquées. L’orientation est faite soit par le médecin de ville pour les personnes malades à domicile, soit par le médecin responsable du court séjour gériatrique ou les autres services aigus après la réalisation d’un bilan médical approprié, pour les patients hospitalisés ». Le cahier des charges définit également la nature des soins, les moyens humains et les normes architecturales et matérielles des unités. Les agences régionales de l’hospitalisation (ARH) sont tenues de lancer un appel à projets auprès des établissements exerçant une activité SSR polyvalente ou gériatrique. Les unités ne feront pas l’objet d’autorisation ni de mention spécifique dans les futures autorisations de SSR, mais d’une déclinaison dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement de santé. Elles devront en outre s’intégrer dans le schéma régional de l’organisation des soins. Le surcoût d’une unité est estimé à deux cent mille euros par an en frais de fonctionnement et de structure (montant reconductible, financé sur l’objectif national des dépenses d’assurance maladie, hors unités de soins de longue durée) et deux cent mille euros en investissement (montant non reconductible, financé par le Fonds d’aide à la modernisation des établissements de santé publics et privés).
 Circulaire DHOS/O2/O1/DGS/MC3/2008/291, 15 septembre 2008. Actualités sociales hebdomadaires, 26 septembre 2008.