Un nouveau protocole assoupli, vers un retour à la vie normale en EHPAD, USLD et résidences autonomie

Acteurs de l'écosystème Alzheimer

Date de rédaction :
09 juin 2021

Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’Autonomie, estime important d’organiser le retour progressif à une vie sociale normale, compte tenu de la couverture vaccinale des résidents d’EHPAD et d’USLD. Depuis le 19 mai 2021, un nouveau protocole s’applique.  Il a été élaboré avec toutes les parties prenantes : fédérations d’établissements, représentants des familles et des résidents, éthiciens, agences régionales de santé (ARS). Il fait désormais de la liberté d’aller et venir la règle et des mesures de restriction l’exception. Il affirme que les résidents des établissements pour personnes âgées bénéficient, comme le reste de la population générale, de la possibilité de voir leurs proches et du respect de leur liberté d’aller et venir. Les visites doivent ainsi pouvoir être garanties et les directions d’établissements sont invitées à tout mettre en œuvre pour permettre aux personnes âgées et à leurs familles de se retrouver. La mise en œuvre de toute restriction de liberté doit être précédée d’un dialogue entre les représentants de l’établissement, les résidents et les familles, via une consultation du conseil de la vie sociale (CVS) de l’établissement ou de toute autre instance de participation, par tout moyen. La règle du « premier cas » de covid-19, qui justifiait une remise en cause immédiate des mesures d’assouplissement, est levée. Le protocole recommande qu’à partir de 3 cas, c’est-à-dire l’apparition d’un cluster, des mesures de protection immédiates soient prises, pour une durée limitée à la seule maitrise du cluster. Enfin, tous les accueils de jour, y compris ceux qui n’ont pas d’entrée séparée au sein d’un établissement, sont à nouveau autorisés à rouvrir. Une circulaire en préparation rappellera les droits fondamentaux du résident en établissement, en particulier en matière de droit de visite et de liberté d’aller et venir.

Ministère des Solidarités et de la Santé. Nouvelle étape vers un retour à la vie normale dans les EHPAD, les USLD et les résidences autonomie. 12 mai 2021. https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/20210512_nouvelle_etape_vers_un_retour_a_la_vie_normale_dans_les_ehpad_usld_et_residences_autonomie-2.pdf (texte intégral).